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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHENE VERT
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SANIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANIA
CHENE VERT Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3373168
Date de dépôt :
29/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
29/07/2015
SANIA de CHENE VERT

Présentation de la marque SANIA

Déposée le 29 juillet 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHENE VERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « SANIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-35 du 2 septembre 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHENE VERT domicilié(e) 12 rue Jean Rostand, ZI Val de Caussels,81000 ALBI - 81000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 714 096 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés domicilié(e) 95 rue des Amidonniers,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

La marque SANIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3373168.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANIA est expirée depuis le 29 juillet 2015.

CHENE VERT a également déposé les autres marques suivantes : DECLIPS , CHENE VERT , CHENE VERT , MOVIEBOX BY CHENE VERT , RETRACT BY CHENEVERT , TECHNOLOGIE FLEX PULL BY CHENE VERT , deuzzio , Fleur d'eau , Gamme TEO - Création CHENE VERT , FLEX PULL BY CHENE VERT


CHENE VERT Société par actions simplifiée - 12 rue Jean Rostand, ZI Val de Caussels,81000 ALBI - 81000 - France - SIREN 332714096


Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - 95 rue des Amidonniers,31000 TOULOUSE - 31000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-01

Publication - Publication le 2 sept. 2005 au BOPI 2005-35

Appareils et installations sanitaires ; lavabos, vasques (installations sanitaires) ; appareils de prise d'eau, robinets (installations sanitaires). Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; panneaux pour la construction non métalliques ; planches (bois de construction) ; revêtements (construction) non métalliques ; revêtements de parois (construction) non métalliques ; armatures pour la construction non métalliques ; verre de construction ; bois de construction ; bois de placage ; bois façonnés ; bois mi-ouvrés ; boiseries ; contre-plaqués ; cadres de portes non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; panneaux de portes non métalliques. Meubles de salles de bains ; éléments de meubles de salles de bains ; plans de toilette (éléments de meubles de salles de bains) ; plans de toilettes récepteurs pour vasques (éléments de meubles de salles de bains) ; portes, tiroirs, rayons, tablettes pour meubles de salles de bains ; sous-plans de toilette, sous-vasques (éléments de meubles de salles de bains) ; façades de meubles, d'éléments de meubles de salles de bains ; façades de portes de meubles de salles de bains ; finitions en matières plastiques pour meubles, éléments de meubles de salles de bains ; pans de boiseries pour meubles, éléments de meubles de salles de bains ; garnitures non métalliques de meubles, d'éléments de meubles de salles de bains ; garnitures non métallique de portes de meubles de salles de bains ; tables de toilettes (éléments de meubles de salles de bains) ; bondes non métalliques ; charnières non métalliques ; travaux d'ébénisterie ; glaces (miroirs).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.